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Livraisons et retours



Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; ceux-ci dépendant notamment des possibilités d’approvisionnement du vendeur et des transporteurs. Le vendeur s’efforce de respecter les délais de livraison qu’il indique à l’acceptation de la commande, en fonction du caractère purement agricole de la production, et à exécuter les commandes, sauf cas de force majeure, ou en cas de circonstances hors de son contrôle tels que grèves, gel, incendie, tempête, inondation, épidémie, difficultés d’approvisionnement. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ni indemnité.

De convention expresse le vendeur bénéficiera du choix du mode d’expédition.

La marchandise voyage aux risques et périls du destinataire, même expédiée franco quel que soit le mode de transport. Si la durée du voyage ou la détérioration des colis a affecté les marchandises, l’acheteur aura le devoir, soit d’accepter la livraison en faisant les réserves d’usage sur la feuille de livraison, soit de refuser la marchandise en indiquant les raisons précises sur cette même feuille. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, et dont copie sera adressée simultanément au vendeur, sera considéré accepté par le client. 

Aucun retour de marchandise ne sera admis sans l’accord préalable du vendeur.

Les frais de retour ne seront à la charge du vendeur que dans le cas où un vice apparent, ou des manquants sont effectivement constatés par ce dernier.